LE CAVEAU SAVOYARD
Présentation de la marque LE CAVEAU SAVOYARD
Déposée le 26 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CAVES JEAN PERRIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE CAVEAU SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CAVEAU SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAVEAU SAVOYARD est expirée depuis le 26 mars 2014.
CAVES JEAN PERRIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260607 - Publication au BOPI 2004-03-05
Renouvellement avec limitation le 5 mars 2004 n°2030998 - Publication au BOPI 2004-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09